1. Informations légales

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  • L’éditeur du présent site internet est :
    CANTOU – LABENCOM
    Responsable éditorial : Benoit HAYS
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  • Le directeur de la publication
    Fabien Marcorelles, pour
    Fabien Marcorelles
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  • L’hébergeur du présent site internet est :
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2. Informatique et Libertés

L’utilisateur est notamment informé que conformément à  l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, relative à  l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à  l’éditeur du site.

Conformément à  cette loi, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de vos données pour des motifs légitimes. Vous pouvez exercer l’ensemble de ces droits auprès de l’éditeur du site par l’intermédiaire du formulaire de courrier électronique.

3. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les textes, images et vidéos, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’éditeur du site, sauf mention contraire.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Cela dit, conformément à  l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.[/tdcontent][/one_full]